Textes réglementaires concernant l'habilitation universitaire

1- Arrêté n°493 du 20 Avril 2022 modifiant et complétant l’arrêté n°804 du 14 Juillet 2021 Fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire

2- Arrêté n°804 du 14 Juillet 2021 Fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire

3- Décret exécutifs n° 21-50 du 28 Janvier 2021 Fixant les conditions et les modalités d’obtention de l’habilitation universitaire

4- Arrêté n°442 du 22 Avril 2021 Fixant la liste des revues scientifiques de catégorie C

5- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

6- Arrêté N°1001 du 27 Juin 2019

7- Modèle de décision de désignation des rapporteurs

8- Modèle d’autorisation de soutenance d’habilitation universitaire

9- Modèle de décision de remise de l’habilitation universitaire

10- Note n°86 du 21 Mai 2019 concernant l’Habilitation en Doctorat en science et organisation et délivrance de l’Habilitation Universitaire

11- Arrêté N°211 du 05 Mars 2019

12- Note explicative n° 374 du 16 Mai 2018 concernant les nouvelles dispositions règlementaires régissant le doctorat, l’habilitation universitaire et les PRFU

13- Arrêté N°170 du 20 Février 2018

14- Décret n° 10-202 du 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret n° 98-254 du 17 aout 1998

15- Circulaire n°02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaires à inscrire des étudiants en doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire

16- Décret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire