Textes Réglementaires
– Arrêté N° 1426 du 13 Aout 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.
– Arrêté N° 1001 du 27juin 2019 fixant le modèle des décisions accompagnant les procédure de soutenance de master , la note de formation dans la formation spécialisée de troisème cycle, le magister la thése de doctorat et l’Habilitation Universitaire
– Annexes de l’Arrêté N° 1001 du 27juin 2019
– Circulaire N° 3 du 24 mai 2003 fixant les modalités d’application de l’habilitation universitaire
– Circulaire N° 4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à l’habilitation universitaire