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Textes Réglementaires Arrêté N°1273 du 28/12/2015 fixant la liste des prestations de services et/ou d’expertises réalisées par l’établissement public à caractère scientifique et technologique Circulaire N°06 du 09 /12/ 2019 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des Projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU) Circulaire N°02 du 20 02 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU) Décret exécutif 08-130 portant statut particulier de l’enseignant chercheur Décret exécutif 08-131 portant statut particulier du chercheur permanent Décret exécutif n°01-296 correspondant au 01 octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement… Décret exécutif n°08-237 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique. Décret exécutif n°10-232 correspondant au 02 octobre 2010 fixant les conditions d’exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur. Décret exécutif n°13-109 correspondant au 17 Mars 2013 fixant modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche Décret exécutif n°99-243 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l’organisation et de fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique. Décret exécutif n°99-244 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche. Décret exécutif n°99-257 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche. Décret exécutif n°99-258 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités d’exercice du contrôle financier a posteriori sur l’établissement public à caractère scientifique. Décret exécutif n°19-231 correspondant au 13 aout 2019 fixant  les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche. Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr) Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar) Arrete 1082 du 27 décembre 2020 Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar).pdf Arrêté N° 961 du 02 décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Arrêté N° 962 du 02 décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaires 2020-2021 Arrêté n° 991 du 10 décembre 2020, portant création de comités d’éthique et de déontologie au sein des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche  

Université Djilali Bounaama Khemis Miliana Universté Decret Executif 03-279_du_23_aout_2003 Ar.pdf Decret Executif 03-279_du_23_aout_2003 Fr.pdf Decret Executif 06-343_du_27_septembre_2006 fr.pdf Decret Executif 06-343_du_27_septembre2006Ar.pdf Statut enseignant chercheur Decret Executif 08-130 du 03 mai 2008 statut particulier enseignant chercheur ARA.pdf Decret Executif 08-130 du 03 mai 2008 statut particulier enseignant chercheur FRA.pdf Décret exécutif n°19-231 correspondant au 13 aout 2019 fixant  les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche. Arrêté N° 961 du 02 décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Arrêté N° 962 du 02 décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaires 2020-2021 Arrêté n° 991 du 10 décembre 2020, portant création de comités d’éthique et de déontologie au sein des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche Conseils Scientifiques Correspondance-N-136-2015-DGEFP-elections-des-organes-scientifiques.pdf القرار المؤرخ في 05 مايو 2004 المحدد لكيفية سير مجالس الكلية.pdf Plagiat Arrete 933 du 28 Juillet 2016 Fr.pdf قرار رقم 933 المؤرخ في 28 جويلية 2016.pdf Arrete 1082 du 27 décembre 2020 Ar.pdf