Textes réglementaires concernant la Formation en Post-Graduation

Décrets

 

– Décret exécutif n°  98 – 254  du 17 août  1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21)

– Décret exécutif n°07-387 du 10 Décembre 2007 modifiant le décret exécutif n°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale à la post-graduation spécialisée et a l’habilitation universitaire

– Décret exécutif n°08-265 du 19 Août  2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence du diplôme de master et du diplôme de doctorat

–Décret exécutif N°22-208 du 05 juin 2022

Décisions

 

– Arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3 éme cycle en vue      de l’obtention du doctorat

– Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant  l’arrêté 191 du 16 Juillet  2012 fixant l’organisation de la formation de 3éme cycle en vue de l’obtention du doctorat

– Arrêté n° 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat

 –Arrêté N° 547 du 2 Juin 2016_Ar.PDF

– Arrêté N° 933 du 28 Juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

– Arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

– Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

–Arrêté 28 du 09 janvier 2022 Fixant les Modalités d’Accès et    d’Organisation DLMD et des Conditions de Préparation de la Soutenance de Thèse de Doctorat

–Arrêté n° 991 du 01 Août 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

–Arrêté n° 995 du 02 Août 2022 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale

–Arrêté n°997 du 02 Août 2022 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche

-Arrêté n°1419 du 24 décembre 2022 fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d’enseignement supérieur 

Publications 

 – Circulaire N°03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences

–Circulaire N° 03 du 07 Juillet 2019  

Instructions

 

– Instruction interministérielle n°01 du 15 Septembre 2021