Université Djilali Bounaama Khemis Miliana

Université

1.Decret Executif 03-279_du_23_aout_2003 Ar.pdf

2.Decret Executif 03-279_du_23_aout_2003 Fr.pdf

3.Decret Executif 06-343_du_27_septembre_2006 fr.pdf

4.Decret Executif 06-343_du_27_septembre2006Ar.pdf

Statut enseignant chercheur

5.Decret Executif 08-130 du 03 mai 2008 statut particulier enseignant chercheur ARA.pdf

6.Decret Executif 08-130 du 03 mai 2008 statut particulier enseignant chercheur FRA.pdf

7.Décret exécutif n°19-231 correspondant au 13 aout 2019 fixant  les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.

8.Décret exécutif 08-131 portant statut particulier du chercheur permanent

Conseils Scientifiques

09.Correspondance-N-136-2015-DGEFP-elections-des-organes-scientifiques.pdf

القرار المؤرخ في 05 مايو 2004 المحدد لكيفية سير مجالس الكلية.10 .pdf

Plagiat

11.Arrete 933 du 28 Juillet 2016 Fr.pdf

قرار رقم 933 المؤرخ في 28 جويلية 12.2016.pdf

13.Arrete 1082 du 27 décembre 2020 Ar.pdf

 Doctorat

14.Arrêté N° 961 du 02 décembre 2020 Fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

15.Arrêté N° 962 du 02 décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaires 2020-2021

16.Arrêté n° 991 du 10 décembre 2020, portant création de comités d’éthique et de déontologie au sein des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche

17.Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 Fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat -AR

18.Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 Fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat-FR

19. Circulaire N° 03 du 08 Mars 2018 relative aux Conditions et aux modalités de soutenances d’une thèse

20. Circulaire N° 03 du 07 Juillet 2019 Fixant les Conditions de soutenances d’une thèse de doctorat et ses modalités-AR

21. Circulaire N° 03 du 07 Juillet 2019 Fixant les Conditions de soutenances d’une thèse de doctorat et ses modalités-FR

22. Note concours 3eme cycle doctorat annee 2016

23.Note d’organisation concours doctorat 2021 Ar.pdf

24.Note d’organisation concours doctorat 2021 Fr.pdf

25. Carnet-du-doctorant-AR

26.Carnet-du-doctorant-FR

27.carnet-doctorant –Word

Habilitation

28.Décret-21-50-28-01-2021-modalite-habilitation-fr Ar

29.  Arreté N° 804 du 14 juillet 2021 habilitantation universitaire-fr-Ar

30. Arrêté N° 1426 du 13 Aout 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire

31. Arrêté N°170 du 20 02 2018  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’Habilitation Universitaire 

32. Arrêté N° 1001 du 27juin 2019 fixant le modèle des décisions accompagnant les procédure de soutenance de master , la note de formation dans la formation spécialisée de troisème cycle, le magister la thése de doctorat et l’Habilitation Universitaire 
33. Annexes de l’Arrêté N° 1001 du 27juin 2019

34. Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

35.Circulaire N° 3 du 24 mai 2003 fixant les modalités d’application de  l’habilitation universitaire

37.Circulaire N° 4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à  l’habilitation universitaire

38.Circulaire N° 2 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaire  à inscrire des étudiants en doctorat et à  délivrer l’habilitation universitaire

Recherche Scientifique

39.Décret exécutif n° 21-89 du 17 Rajab 1442 correspondant au 1er mars 2021 portant plan de développement pluriannuel pour la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche scientifique et de développement technologique.

40.Arrêté N°1273 du 28/12/2015 fixant la liste des prestations de services et/ou d’expertises réalisées par l’établissement public à caractère scientifique et technologique

41.Circulaire N°06 du 09 /12/ 2019 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des Projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU)

42.Circulaire N°02 du 20 02 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU)

43.Décret exécutif n°01-296 correspondant au 01 octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement

44.Décret exécutif n°08-237 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.

45.Décret exécutif n°10-232 correspondant au 02 octobre 2010 fixant les conditions d’exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur.

46.Décret exécutif n°13-109 correspondant au 17 Mars 2013 fixant modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche

47.Décret exécutif n°99-243 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l’organisation et de fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique.

48.Décret exécutif n°99-244 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.

49Décret exécutif n°99-257 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche.

50.Décret exécutif n°99-258 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités d’exercice du contrôle financier a posteriori sur l’établissement public à caractère scientifique.